Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBCHANDLERS
HOLDING JSN, SARL

Numéro de dépôt :
3145183
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
01/02/2022
SUBCHANDLERS de HOLDING JSN

Présentation de la marque SUBCHANDLERS

Déposée le 1 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING JSN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « SUBCHANDLERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HOLDING JSN domicilié(e) 14 rue hermes - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 296 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HOLDING JSN domicilié(e) 14 RUE HERMES - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France.

La marque SUBCHANDLERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBCHANDLERS est expirée depuis le 1 février 2022.

HOLDING JSN a également déposé les autres marques suivantes : DORIS


HOLDING JSN, SARL - 14 rue hermes - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France - SIREN 488296096


HOLDING JSN - 14 RUE HERMES - 31520 - RAMONVILLE SAINT AGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Inscription le 17 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467258 - Publication au BOPI 2008-01-17

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 26 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508697 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-26

Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2012 n°2488441 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-09

Bouteilles de plongée (récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide) ; chaînes métalliques ou en alliage ; quincaillerie métallique pour la plongée subaquatique. Détendeurs de pression (partie de machines) ; groupes électrogènes de secours ; compresseurs (machines) , détecteur de métaux. Coutellerie ; armes blanches ; couteaux de plongée ; harpons. Gilets, combinaisons, masques, gants de plongée ; masques de natation ou de plongée, tubes respiratoires (autres que pour la respiration artificielle) , lunettes de piscine ; chaussons, chaussures, genouillères pour la plongée subaquatique ; lunettes de soleil ou de sport, articles de lunetterie. Gilets et bâches de sauvetage ; bouées de repérage, de signalisation, de sauvetage ; balises lumineuses ; lampes optiques ; instruments de mesure ; instruments météorologiques ; baromètres ; batteries électriques ; profondimètres ; manomètres, boussoles ; ordinateurs de plongée ; appareils respiratoires pour la plongée subaquatique ; caméras, caméras vidéo, appareils photos ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres de plongée ; joaillerie, bijouterie, porte-clés fantaisie. Sacs, sacs de sport, sacs à dos, sacs de plage ; sangles de cuir ; housses pour le voyage (vêtements) ; coffres de voyage. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ., lance-harpons (fusils) ; articles de sport.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].